Marque enregistrée - Marque en vigueur

ez-Way
EZ-WHEEL

Numéro de dépôt :
4666687
Date de dépôt :
16/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2030
ez-Way de EZ-WHEEL

Présentation de la marque ez-Way

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2020 par EZ-WHEEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ez-Way » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-32 du 7 août 2020.

Le déposant est EZ-WHEEL domicilié(e) 135 ROUTE DE BORDEAUX - 16400 - LA COURONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Plasseraud IP, Monsieur Baptiste MONDON domicilié(e) 5 cours de Verdun - 33064 - Bordeaux Cedex - France.

La marque ez-Way a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4666687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ez-Way arrivera à expiration en date du 16 juillet 2030.

EZ-WHEEL a également déposé les autres marques suivantes : ez-Config , ez-Wheel , SWD Safety Wheel Drive


EZ-WHEEL - 135 ROUTE DE BORDEAUX - 16400 - LA COURONNE - France


Plasseraud IP, Monsieur Baptiste MONDON - 5 cours de Verdun - 33064 - Bordeaux Cedex - France


Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Robots industriels ; machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils électriques ; outils mécaniques ; robots de transport ; mécanismes robotisés de transport ; robots destinés à l’industrie ; roues de machines ; moteurs pour machines ; moteurs de machines ; moteurs électriques pour machines ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels ; applications logicielles téléchargeables ; programmes informatiques ; progiciels ; logiciels de planification des ressources d'entreprises (ERP) ; ordinateurs ; micro-ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; composants pour ordinateurs ; publications électroniques (téléchargeables) ; fichiers multimédias téléchargeables ; supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; cédéroms ; dévédéroms ; clés USB ; bases de données électroniques enregistrées sur des supports informatiques ; bases de données informatiques ; capteurs ; capteurs électriques ; capteurs électroniques ; capteurs magnétiques ; capteurs optiques ; capteurs laser ; capteurs numériques ; capteurs pour moteurs ; capteurs de distance ; capteurs de vibration ; capteurs de mesure ; capteurs de présence ; appareils de localisation ; appareils et instruments électroniques de localisation ; matériel informatique pour le traitement de données de localisation ; logiciels de navigation ; appareils de navigation électroniques ; systèmes de navigation électroniques ; appareils et instruments de navigation ; programmes informatiques destinés à la navigation autonome de véhicules ; radars ; alarmes de sécurité ; logiciels de sécurité ; équipement de protection et de sécurité ; bus informatiques ; interfaces bus ; unités d’interfaces de bus de données ;

Véhicules ; véhicules électriques ; véhicules industriels ; véhicules autonomes ; roues ; roues motorisées ; roues motorisées autonomes ; roues électriques ; monocycles électriques ; freins de roue ; jantes de roues ; roues pour véhicules ; monocycles motorisés ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; pneus ; chariots de manutention.